Transition énergétique

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La transition énergétique désigne une modification structurelle profonde des modes de production et de consommation de l'énergie. C'est un phénomène qui résulte de l'évolution des technologies disponibles et du prix des ressources naturelles, mais aussi d'une volonté politique des gouvernements et des populations, qui souhaitent réduire les effets négatifs de ce secteur sur l'environnement. Ainsi, plusieurs institutions gouvernementales et associations ont proposé des définitions et des scénarios de transition énergétique. Cette transition constitue un volet essentiel de la transition écologique. La plupart des scénarios envisagés consistent à passer du système énergétique actuel, reposant sur l'utilisation de ressources non renouvelables vers un mix énergétique basé principalement sur des ressources renouvelables. Cela implique de développer des solutions de remplacement aux combustibles fossiles, ressources limitées et non renouvelables (à l'échelle humaine). La plupart des scénarios prévoient également de réduire progressivement le recours aux combustibles fissiles (matières radioactives telles que l'uranium et le plutonium), et de les remplacer par des sources d'énergies renouvelables pour la quasi-totalité des activités humaines (transport, industrie, éclairage, chauffage, etc.).

Une version de cette transition vise la réduction de la part des énergies productrices de gaz à effet de serre sans renoncer à l’énergie nucléaire, considérant que le changement climatique sur lequel alerte le Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) est une priorité.

La transition énergétique inclut aussi une réduction de la demande d'énergie obtenue notamment au moyen d'une amélioration de l'efficacité énergétique des bâtiments et des technologies, et par un changement des modes de vie. C'est donc aussi une transition comportementale et sociotechnique, qui implique une modification radicale de la politique énergétique. Cette approche est notamment défendue par l'Öko-Institut et l'Association négaWatt.

En France, à la suite du Grenelle Environnement, un débat national décentralisé dans les régions a été lancé le 24 janvier 2012, piloté par le Conseil national du débat sur la transition énergétique, pour aboutir à un projet de loi retravaillé depuis 2014 et une loi adoptée en juillet 2015.

Enjeux[modifier]

Les enjeux sont notamment :

  • passer à un système énergétique plus sûr en termes de risque industriel et nucléaire ;
  • évoluer vers un système énergétique moins centralisé (passant par un abandon progressif de l'énergie nucléaire) et à différentes échelles spatiales d’aménagement : architecturale, urbaine et paysagère ;
  • évoluer vers une moindre consommation d'énergie (efficacité, efficience énergétique), ce qui devrait aussi
  • diminuer les tensions géopolitiques induites par les inégalités d'accès à l'énergie et par une moindre disponibilité des énergies par personne, en tendant à l'indépendance énergétique pour tous ;
  • Protéger le climat et la santé publique.
  • Assurer des emplois plus locaux, mieux répartis et moins délocalisables (dans le cas du scénario négaWatt) par exemple).

Il s'agit donc notamment de passer d'énergies dites « carbonées » (pétrole, gaz naturel, charbon), dangereuses (nucléaire) ou polluantes (incinération) à des énergies propres et sûres, telles que notamment l'énergie solaire (thermique ou photovoltaïque), éolienne, hydraulique, géothermique et marémotrice ; la biomasse est souvent aussi intégrée au mix énergétique proposé pour réaliser la transition énergétique, en dépit de ses inconvénients en matière de pollution de l'air. Certains acteurs privilégient par ailleurs les modes de production et de distribution décentralisables.

C'est un processus d'évolution. Jeremy Rifkin parle même de « révolution » combinant la transition énergétique et une révolution du système de l'information, source grâce à l'Internet d'une « troisième révolution industrielle » qui permettrait enfin d'exploiter une ressource diffuse constituée d'une part d'énergies renouvelables, et d'autre part du potentiel d'économie d'énergie. Ce caractère « diffus » n'est plus considéré comme « une faiblesse mais au contraire une force : mieux réparti que toute autre ressource minérale ou fossile, il ne suscitera jamais de conflit géopolitique et autorise même un partage local de la richesse issue de la valorisation du potentiel énergétique de chaque territoire ».

Les mesures individuelles demandent du temps et sont limitées. Cette transition combine donc les économies d'énergie à l'efficacité énergétique dans les territoires et les villes (villes en transition) et à grande échelle, notamment en reconfigurant les réseaux urbains de chaleur aux smart grids (ex. : des compteurs électriques intelligents permettent de décaler certaines consommations à une heure où l'électricité est plus disponible et moins chère, et l'énergie est produite plus localement). À de vastes échelles, des projets non décentralisée tels que Desertec visent à étendre massivement, en Europe du Sud, en Afrique du Nord et au Proche-Orient, une production d'électricité obtenue à partir de la chaleur solaire. Un réseau interconnecté et "intelligent" de transport d'électricité compenserait en grande partie le caractère localement erratique des énergies éolienne et solaire, grâce à des ajustements permis par le surplus produits ailleurs et quelques moyens de stockage tampon. La rentabilité et faisabilité de tels projets sont étudiées.

Histoire du concept[modifier]

La transition énergétique est un concept né en Allemagne et Autriche (Energiewende). C'était le titre d'un ensemble de prévisions et de propositions scientifiques élaborées par l'association allemande Öko-Institut en 1980, dans l'optique d'un abandon de la dépendance au pétrole et à l'atome. Ce contenu est alors publié sous la forme d'un livre blanc. Le 16 février de la même année s'est tenu à Berlin le premier « Congrès sur la transition énergétique, le retrait du nucléaire et la protection de l'environnement », organisé par le Ministère de l'environnement allemand.

Ce concept a notamment été repris en France, par exemple début 2009, dans deux livres le présentant sous deux angles différents et accessibles au grand public ; l'un davantage anthropologique et politique (La transition énergétique, Michel J.F. Dubois), l'autre plus technico-économique (Réussir la transition énergétique, Alexandre Rojey).

Dans un sens plus large, le concept inclut également la démocratisation de l'approvisionnement en énergie. Dans le modèle énergétique traditionnel, le marché est contrôlé par quelques grands groupes disposant de vastes centrales, aboutissant ainsi à une situation d'oligopole discutable sur le plan politique et concurrentiel. Les systèmes fondés sur les énergies renouvelables, au contraire, peuvent en général être déployés de manière décentralisée. À travers des modèles participatifs tels que les parcs éoliens et les parcs solaires citoyens, les habitants peuvent être directement impliqués dans la production d'énergie.

Tel Tim Jackson, Certains auteurs pensent que la transition ne viendra pas des états, ou que les communautés locales doivent prendre leur responsabilités et évoluer vers des « Communautés locales bas-carbone » comme à Cheltenham. Les installations photovoltaïques et d'autres alternatives peuvent impliquer des citoyens et de particuliers ainsi que de collectivités (ex : bâtiments municipaux, de l’État, d'entreprises publiques, etc.) plus facilement que dans le modèle conventionnel qui profite généralement plutôt aux actionnaires. La décentralisation des énergies (renouvelables) peut aussi valoriser des régions et l'espace rural, tout en améliorant la balance commerciale par une diminution des importations d'énergies. Ces énergies jouent un rôle croissant dans les stratégies énergétiques communales et leur développement est soutenu par les collectivités locales , notamment via les schémas régionaux climat air énergie et les plans climat en France.

Situation par pays[modifier]

Allemagne[modifier]

En 2000, le parlement allemand adopte un premier plan de sortie progressive du nucléaire, surnommé « consensus nucléaire ». En automne 2010, le cabinet Merkel II prend la décision de maintenir les 17 réacteurs allemands pour une durée allant de 8 ans pour une partie d'entre eux, jusqu'à 14 ans pour les autres.

En 2009, le gouvernement allemand fixe un objectif de 18 % d'énergie renouvelable dans l'énergie finale. En 2010, dans leur étude de potentiel « Énergies renouvelables 2020 - Atlas des possibilités en Allemagne », l'Agence des énergies renouvelables (AEE) et la Fédération pour les énergies renouvelables (BEE) estiment qu'il est possible d'atteindre d'ici 2020 une part de 28 %, tout en maintenant une utilisation raisonnable de l'espace. Il serait possible de couvrir les besoins à hauteur de 47 % pour l'électricité, 25 % pour le chauffage et 22 % pour les transports.

En mars 2011 survient l'accident nucléaire de Fukushima, au Japon. Le 11 mars 2011, après un violent tremblement de terre et un tsunami, les systèmes de refroidissement de 7 piscines de désactivation et de 3 réacteurs nucléaires tombent en panne, entrainant ainsi plusieurs explosions et incendies, ainsi que la fusion du cœur des 3 réacteurs et le rejet de quantités importantes de substances radioactives dans l'environnement.

Peu après l'accident, le gouvernement fédéral allemand décide d'imposer un moratoire sur le nucléaire d'une durée de 3 mois, et annonce son intention de revenir en partie sur l'allongement de la durée de vie des centrales, décidé 6 mois plus tôt, et de fermer définitivement les réacteurs les plus anciens, comme cela avait été convenu dans le consensus de l'été 2000. Enfin, au cours de l'été 2011, le Bundestag vote à nouveau la sortie du nucléaire.

Le 6 juin 2011, le cabinet Merkel II décide la fermeture de 8 centrales et une sortie progressive du nucléaire jusqu'en 2022.

Le 30 juin 2011, au cours d'un vote par scrutin public, le Bundestag adopte à une large majorité (513 voix) la « 13e loi portant modification de la législation relative au nucléaire », qui encadre l'arrêt de l'utilisation de l'énergie nucléaire et l'accélération de la transition énergétique.

Plus concrètement, cette loi se traduit par l'expiration des autorisations de fonctionnement pour 8 des 17 centrales allemandes, et par un arrêt échelonné dans le temps des 9 restantes.

Les producteurs d'énergie électrique autrichiens annoncent alors qu'ils ont prévu des capacités de production supplémentaires pour aider l'Allemagne en cas de besoin, dans l'éventualité d'une pénurie d'électricité durant l'hiver. La Russie propose également d'aider l'Allemagne à partir de 2016 en cas de pénurie, à l'aide d'électricité issue du nucléaire et transitant par la Pologne. L'Allemagne reste cependant exportatrice net d'électricité lors du pic de consommation provoqué par la vague de froid de l'hiver 2012. Elle exporte en moyenne 150 à 170 GWh par jour, ce qui équivaut à la production de 5 à 6 gros réacteurs nucléaires. L'effet stabilisateur de la production d'électricité issue des énergies renouvelables est alors publiquement reconnu par les dirigeants des réseaux de distribution.

En janvier 2012, plus de 30 chercheurs de premier plan dans le domaine de l'énergie signent une lettre ouverte dans laquelle ils mettent en garde les dirigeants et représentants du pays contre la possibilité d'un échec de la transition énergétique en Allemagne. Dans cette lettre, adressée à la chancelière Angela Merkel, au ministre de l'économie Philipp Rösler, à l'ex-ministre de l'environnement Norbert Röttgen ainsi qu'aux membres des commissions parlementaires aux affaires économiques et environnementales, ces chercheurs déclarent que le projet de transition « ne pourra être réalisé que dans le contexte d'une diminution durable des besoins en énergie ». Ils ajoutent que dans tous les domaines, des instruments efficaces doivent être développés afin de réduire la consommation d'énergie, les mesures prises ont jusqu'à présent été « contradictoires ». Ils demandent donc au gouvernement « de passer la vitesse supérieure et d'instaurer une politique d'économies d'énergie qui permettra d'atteindre les objectifs ambitieux qu'il s'est lui-même fixé. ».

Le thème de la transition énergétique reste un sujet de controverse auprès des acteurs économiques. La Fédération des industries allemandes (BDI) et notamment les industries à forte consommation énergétique, ainsi que les producteurs d'énergie déjà en place, sont traditionnellement sceptiques vis-à-vis de la transition énergétique. En revanche, d'autres entreprises, telles que Siemens et Munich Re, les producteurs d'énergie renouvelable et une grande partie des artisans, mettent en avant les avantages d'un passage aux énergies renouvelables. La Fédération des fournisseurs d'eau et d'énergie allemands (BDEW), groupe de pression agissant dans le domaine de la gestion de l'énergie, considère désormais également la transition énergétique comme « irréversible ». En avril 2012, Hildegard Müller, directrice principale de la fédération, déclare à l'hebdomadaire VDI Nachrichten : « Il ne s'agit plus de savoir si, mais comment effectuer la transition. » Dans le même temps, elle appelle à un meilleur encadrement par les responsables politiques de la transformation du marché de l'énergie. Enfin, les citoyens se positionnent en tant qu'acteurs dans le processus, détenant 50 % des capacités de production d'énergie renouvelable par le biais de coopératives.

Dans son éditorial du 9 mars 2012, le journal économique Financial Times Deutschland se positionne en faveur de la transition énergétique, tout en critiquant la façon dont celle-ci est mise en place.

Le 16 mai 2012, le thème de la transition énergétique attire l'attention du public, lorsque la chancelière Angela Merkel décide, trois jours après les élections législatives régionales en Rhénanie-du-Nord-Westphalie, de congédier le ministre de l'environnement Norbert Röttgen pour nommer à sa place Peter Altmaier. Le soutien au développement de l'énergie solaire entre également dans le débat public, après le refus au Bundesrat par plusieurs lands pro-CDU d'accepter une réduction des aides dans ce domaine.

Le 5 juin 2012, le président fédéral Joachim Gauck lance un avertissement en déclarant que la transition énergétique ne réussira « pas uniquement à l'aide de mesures de planification économique », ni « à travers un recours excessif aux subventions », mais plutôt grâce à « des innovations convaincantes dans un climat de concurrence loyale ». Il est donc nécessaire « de définir un cadre politique fiable » pour « éviter tout effet délétère et atteindre les objectifs souhaités ». « Une politique environnementale adaptée à l'économie de marché et favorisant la croissance » signifie pour lui « que les coûts des impacts et risques environnementaux doivent être mis sur le compte des responsables et non des contribuables, et qu'une production respectueuse de l'écologie doit être rentable pour des entreprises en compétition. »

Joachim Gauck met également en garde contre la tentation de faire peser le coût de la politique environnementale sur les générations futures, ce qui serait un comportement « clairement irresponsable ». Il rappelle également que sur la Terre, chaque vie ne peut « se développer qu'en harmonie avec la nature », et c'est pourquoi à long terme, « ne se justifie économiquement que ce qui est raisonnable écologiquement ».

Autriche[modifier]

De par sa situation géographique, l'Autriche a toujours accordé une place importante aux énergies renouvelables, notamment à l'énergie hydraulique. Plus de 76 % de la production d'électricité nationale est issue de ces énergies, 14 % de la combustion de gaz naturel et 9 % de la combustion de pétrole. En raison de la « loi constitutionnelle pour une Autriche sans nucléaire », il n'existe aucune centrale nucléaire en activité dans le pays.

La production nationale ne couvre cependant que 31 % de la consommation énergétique totale du pays (électricité, chauffage et transport). Cette couverture est assurée à 42 % par le pétrole, à 23 % par les énergies renouvelables, à 23 % par le gaz et à 12 % par le charbon. Au cours des 20 dernières années, la part des énergies renouvelables dans la consommation totale n'a augmenté que de 1 %. Selon les directives européennes, l'objectif à atteindre est de 35 % d'ici 2020. Dans le domaine des énergies propres en particulier, la tendance ne semble pas encore être à la transition énergétique. En effet, même si la production d'électricité propre continue d'augmenter (37 TWh en 1997 contre 45,4 TWh en 2010), la part de cette électricité dans la consommation totale diminue (66 % en 1997 contre 61 % en 2010).

Ainsi, l'Autriche n'a pas pu atteindre l'objectif fixé par la directive européenne 2001/77/CE, qui stipulait que la production d'électricité issue des énergies renouvelables devait atteindre 78,1 % de la consommation brute d'électricité en 2010. En conséquence, le pays risque des sanctions pour non-respect de ses engagements.

La transition énergétique en Autriche n'a donc en général eu lieu que de manière localisée, à l'échelle des villages et des villes, voire des régions. On peut notamment citer la commune de Güssing dans le Burgenland, pionnière d'une production indépendante et durable de l'énergie. Depuis 2005, la production de chauffage (57,5 GWh) et d'électricité (14 GWh) issue de ressources renouvelables dépasse de loin les besoins de la commune. Sur la base d'une décision prise par le Landtag le 8 juin 2006, le Burgenland prévoit de couvrir l'ensemble de ses besoins en électricité à l'aide des énergies renouvelables. Cet objectif doit être atteint principalement grâce à la construction d'éoliennes supplémentaires. L'achèvement de tous les projets, prévu pour 2013, devrait porter le nombre d'éoliennes à 290, pour une puissance totale d'environ 520 MW.

Danemark[modifier]

Le gouvernement danois vise pour 2050 une production énergétique issue à 100 % des énergies renouvelables.

France[modifier]

Au 1er semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l'Économie française via la « croissance verte ».

En septembre 2012, la ministre Delphine Batho évoque un « patriotisme écologique », et le gouvernement introduit un planning pour la transition énergétique, incluant un projet de loi de programmation (annoncé pour juin 2013) après un débat et une concertation nationale centrés sur 4 grandes questions :

  • Comment aller vers l’efficacité énergétique et la sobriété ? (par exemple, en changeant les modes de vie, de production, de consommation, de transport) ;
  • Quelle trajectoire pour atteindre le mix énergétique en 2025 ? ; question prospective sur les scénarios (2030 et 2050) possibles pour respecter les engagements climatiques du pays (diminuer les émissions de gaz à effet de serre de 40 % en 2030 puis de 60 % en 2040, et encourager les autres pays européens à faire de même).
  • Quels choix en matière d’énergies renouvelables ? et quels soutiens aux alternatives propres et sûres que sont l'éolien et le solaire (l'intégration du solaire au bâti, devrait être encouragé par une aide de 10 % supplémentaire, selon l’origine des composants photovoltaïques) ;
  • Quels coûts et financement pour les alternatives, le conseil, l'aide aux investissements pour l'éolien et le solaire, la recherche, la rénovation et l'extension des réseaux de chaleur, de biomasse et de géothermie (malgré un « fonds Chaleur » prévu en légère baisse en 2013 qui doit évoluer de 235 M€ en 2012 à 220 M€ en 2013). Une solution pourrait être une évolution de la CSPE, taxe prélevée sur la facture électrique (Contribution au Service Public de l’Électricité).

La conférence environnementale sur le développement durable des 14 et 15 septembre 2012 a abordé, comme thème principal, le sujet de la « transition écologique et énergétique ».

Un « débat national sur la transition énergétique » (à horizon 2025/2050)[modifier]

Enjeux : Ce débat vise à répondre au double défi climatique et énergétique, notamment en préparant l'« objectif 2050 » de la France qui est de diviser par 4 ou 5 les émissions de gaz à effet de serre, tout en ramenant d'ici 2025 la part du nucléaire à 50 % de la production française d’électricité, en développer les énergies renouvelables et en recherchant toutes les formes d'efficience énergétique et donc d'économies d'énergie.

Cadrage : il est assuré par :

  • une feuille de route pour la transition écologique ;
  • la charte du débat national ;
  • le guide méthodologique du débat territorial ;
  • Le secrétariat du débat ;
  • Listes des membres du Conseil national ;
  • Liste des membres du Comité de Pilotage du débat national sur la transition énergétique ;
  • Liste des membres du Comité de liaison du débat centralisé et l'organigramme du Secrétariat général.

Lancement : Il s'est fait le 29 novembre 2012, sous l’égide du ministère de l'écologie, avec un portail Internet ouvert à tous, contenant des informations et une synthèse dite "socle de connaissance" et des « cahiers d’acteurs », avec possibilité pour chaque citoyen de contribuer en ligne. Il inclut des débats régionaux (dès février 2013), devant aboutir à des « recommandations » préparant une loi de programmation prévue pour l'été 2013.

Pilotage : Fin janvier 2013, une circulaire ministérielle de 106 pages et un guide méthodologique précisent les missions de 4 instances qui sont :

  • un Conseil National du Débat (CND). Réuni une 1re fois le 29 novembre 2012, il comprend 112 membres répartis en 7 collèges (État, employeurs, syndicats, ONG de défense de l'environnement, autres associations, élus locaux et parlementaires). À sa création, il a été critiqué par de grandes ONG environnementales comme Greenpeace et Les Amis de la Terre qui refusent de participer à un débat qu'elles jugent partialement organisé, et d'autres ONG comme Enerplan (syndicat des professionnels de l'énergie solaire) et le Syndicat des énergies renouvelables (SER, qui regroupe 450 entreprises de 8 filières comptant environ 80 000 emplois directs et indirects) s'étonnent de ne pas être invités au « Conseil national du débat sur la transition énergétique » alors qu'ils avaient été invités aux négociations du Grenelle de l'Environnement. Enerplan espère une simplification administrative et une optimisation de la connexion au réseau.

De leur côté, les industriels ont salué la présence d'Anne Lauvergeon et de Michel Rollier, ex-chefs d’entreprise, au sein du comité de pilotage du débat et sollicitent un cadre stable pour pouvoir investir (à l’image de Jean-François Cirelli : « pour GDF Suez, la transition énergétique est une formidable opportunité, mais il y a des conditions pour permettre aux industriels d’investir »).

  • un Comité de pilotage. Ses membres choisis par le gouvernement garantissent le respect des règles du débat, définies dans une charte.
  • un Secrétariat général (dirigé par Thierry Wahl) ; il coordonne 4 instances ad hoc : un groupe d'experts, un comité citoyen (mis en place le 16 février, comptant 20 membres recrutés par Ipsos pour refléter la société française pour les catégorie socioprofessionnelle, parité, âge) et pour leurs relations à l'énergie (Cf. habitat, structure du foyer, modes de transports), un groupe de contact des entreprises de l'énergie et un Comité de liaison du débat décentralisé ; Composé d'associations nationales d'élus (AMF, ADF, ARF, …) et d'ONG spécialisées.
  • Des groupes de travail. Ils produisent chacun un rapport rendu au Conseil national (le CNDTE). Ainsi, les 65 participants du groupe "Quels choix en matière d'énergies renouvelables et quelle stratégie de développement industriel et territorial ?" a plébiscité le photovoltaïque qu'il juge nécessaire pour répondre à l'obligation d'atteindre l'objectif 3x20 du « paquet énergie-climat » à l'horizon de 2020, parmi environ 60 propositions dont :
  • doper le photovoltaïque, avec l’objectif de 15 voire 25 GW en 2020 (au lieu de 5,4 GW attendus).
  • simplifier des procédures administratives nécessaires aux projets éolien, photovoltaïque ou de géothermie.
  • soutien accru aux renouvelables dans les DOM
  • relever l'éligibilité du photovoltaïque au tarif spécial à partir de 250 kWc pour toutes les installations (et non plus via des appel d'offres).
  • doubler le fonds Chaleur de l'Ademe.
  • créer un fonds de mobilisation de la biomasse (bois énergie).

Participer : un site internet est dédié au débat national www.transition-energetique.gouv.fr. Il permet de mieux comprendre les enjeux et de participer au débat.

Loi sur la transition énergétique[modifier]

Les premiers travaux préparatoires datent de décembre 2013, sous l'égide d'une commission spécialisée du Conseil national de la transition écologique (CNTE) pour un futur projet de loi qui pourrait contenir six titres destinés à atteindre les objectifs fixés par le président de la République (réduction des émissions de gaz à effet de serre, amélioration de l’efficacité énergétique et réduction de 50 % de la consommation énergétique avant 2050, réduction de 30 % de la consommation de combustible fossile à l’horizon 2030 et diversification du mix électrique avec réduction de la part du nucléaire à 50 % à l’horizon 2025 au profit des renouvelables).

Les ONG associées au débat proposent « des objectifs clairs et ambitieux pour 2030, dans le cadre d’une trajectoire tendant vers le 100% énergies renouvelables en 2050, intégrant les engagements pris par le Président sur le nucléaire et la baisse de la consommation d’énergie, et cohérents avec la division par quatre des émissions de gaz à effet de serre d’ici à 2050 ». Ces ONG insistent sur l’efficacité énergétique (fin des gaspillages dans l’industrie, rénovation thermique, alternatives au routier et à l’aérien) et sur la mise en place de « transitions professionnelles vers les emplois de demain, qui seront plus nombreux que ceux perdus ».

De premiers éléments ont été transmis à la commission spécialisée du débat national en mars 2014 ; il s'agit de sept documents de travail (non validés par l'Exécutif) relatives au soutien des EnR et au nucléaire ou relatives aux émissions de CO2 ; Un « complément de rémunération » pourrait soutenir l'électricité verte en « articulation » avec les aides par un tarifs d'achat soutenu ; par ailleurs un organisme indépendant d'EDF pourrait devenir opérateur spécialisé de l'achat d'électricité renouvelable. Des "budgets-carbone" (plafonds d'émissions à ne pas dépasser) pourraient être fixés et révisés à la baisse tous les 5 ans. Selon l'AFP, ces 7 documents n'évoquent pas l'objectif précédemment affiché de 50% de production d'électricité nucléaire en 2025, ni les moyens d'y parvenir, mais le dispositif actuel de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement des installations nucléaires devrait être "intégralement" modifié.

Le projet de loi sur la transition énergétique a été adopté par l'Assemblée Nationale puis présenté au Sénat en octobre 2014. La loi sur la transition énergétique et la croissance verte a été définitivement adoptée par l'Assemblée nationale en juillet 2015, puis promulguée le 17 août.

Selon la fédération nationale des associations d'usagers des transports, le transport fait figure de parent pauvre de la transition énergétique en France, dans la mesure où la loi ignore l'efficacité énergétique des transports sur rail.

Au grand dam des associations, des fédérations professionnelles des énergies renouvelables, des syndicats mais aussi des collectivités et associations de collectivités, la programmation pluriannuelle de l'énergie, pourtant prévue par la loi, prend du retard dans le pays de l'accord de Paris. Le réseau Sortir du nucléaire attribue ces atermoiements au poids de l'industrie nucléaire en France.

Avant projet de stratégie nationale pour la transition écologique[modifier]

Une consultation citoyenne et publique a été lancée par le ministère chargé de l’écologie et du Développement durable en mars 2014 (20 mars - 20 avril 2014) sur l'avant-projet de « Stratégie nationale de la transition écologique vers un développement durable 2014-2020 (SNTEDD) » ; une version de la SNTEDD, enrichie des résultats de cette consultation sera ensuite soumise au Conseil national de la transition écologique (CNTE) qui donnera son avis sur ce projet. Cette SNTEDD sera ensuite soumise à approbation au « Comité interministériel au développement durable » et succédera à la Stratégie nationale de développement durable 2010-2013.

L'avant-projet (mars 2014) de la stratégie est construit selon 9 axes transversaux, subdivisés en priorités dont certaines sont basées sur la transition énergétique avec notamment une « économie circulaire et sobre en carbone » (avec comme priorité : « Réorienter les modèles de production, d’échange et de consommation ; Rendre notre économie moins dépendante des ressources non renouvelables ; Mettre en place une nouvelle politique industrielle et agricole plus économe en ressources et s'appuyant sur l'innovation... ») ; « Réduire et prévenir la vulnérabilité énergétique ; Prévenir et s'adapter aux impacts du changement climatique sur les populations... ») ; « Orienter la production de connaissances, la recherche et l'innovation vers la transition écologique »...).

Financement de la transition, coopération internationale[modifier]

La Commission de régulation de l'énergie (CRE) demande clarté et transparence sur le coût des énergies renouvelables, rappelant que « On a déjà fait une transition énergétique dans les années soixante-dix en passant au nucléaire et ça s'est traduit dans les tarifs réglementés de l'électricité par un coût », Laurence Tubiana, coanimatrice du débat rappelant que les deux tiers de la consommation française d'énergie finale sont encore d'origine fossile alors que la facture énergétique a pesé à hauteur de 60 milliards dans le déficit commercial en 2011.

Avant un conseil des ministres franco-allemand prévu le 19 février, François Hollande a annoncé « une grande entreprise franco-allemande" pour la transition énergétique »

Le rapport ETP 2014 de l'Agence internationale de l'énergie publié en mai 2014 étudie trois scénarios possibles d'évolution des systèmes énergétiques jusqu'en 2050 ; le scénario le plus volontariste, intitulé « 2DS » (pour 2 degrees scenario), visant à limiter l'augmentation moyenne de la température à 2 °C conformément aux recommandations du GIEC, aboutit à ce résultat en limitant la progression de la demande d'énergie à 25 % (au lieu de 70 % dans le scénario 6DS de poursuite des tendances actuelles menant à un réchauffement de 6 °C) et en réduisant les émissions de gaz à effet de serre de 50 % (au lieu d'une augmentation de 60 %) ; dans ce scénario 2DS, les énergies renouvelables contribuent pour 30 % à cette réduction des émissions, les gains d'efficacité énergétique contribuant pour 38 %, le captage et séquestration du carbone pour 14 %, le nucléaire et les changements de combustibles se partageant les 18 % restants ; les 44 000 milliards de dollars d'investissements supplémentaires nécessaires pour cette dé-carbonation du système énergétique sont largement compensés par les 115 000 Mds $ d'économies de combustibles qu'elle apporte ; même avec un taux d'actualisation de 10 %, le gain net serait encore de 5 000 Mds $ .

Vincent Champain, président de l'Observatoire du long terme, fait remarquer que, puisque l'Europe a choisi la voie du marché pour la transition énergétique, elle devrait traduire dans les prix chacun des objectifs de cette transition, afin d'orienter vraiment les comportements, via des incitations-prix, et d'éviter les messages incohérents ; en particulier, pour atteindre l'objectif de réduction de l'impact sur le climat, il est nécessaire de réformer le marché des quotas carbone, basé sur des hypothèses dépassées, car un prix de carbone trop bas n'incite pas à investir dans les technologies faiblement émettrices (comme le gaz face au charbon) ou la capture du CO2 ; quant à l'objectif de réduction des risques liés à l'énergie, il doit se traduire par des prix proportionnels aux risques : or le charbon entraine 10 fois plus de décès par TWh que le gaz et 400 fois plus que le nucléaire ; la fixation de ces prix est un préalable à une convergence européenne des politiques énergétiques.

En décembre 2015, la Banque européenne d'investissement conclut un accord de partenariat avec la France, pour financer à hauteur de un milliard d'euros, dans les villes et les territoires, des projets liés à la transition énergétique. À partir du 1er juillet 2016, la Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte autorise les sociétés développant des projets d'énergie renouvelable à faire participer financièrement les particuliers et les collectivités proches des installations, de façon directe ou en passant par des professionnels du financement participatif.

Pilotage (en France) de la transition énergétique[modifier]

Le législateur, dans le cadre de la décentralisation, a privilégié une gouvernance locale avec un niveau opérationnel de planification situé à l'échelle des région (devenues « nouvelles régions » en 2016) et des intercommunalités. Ces collectivités étaient déjà impliquées (avec l'Ademe) dans les économies d'énergie et/ou des réseaux de distribution de l'énergie. Elles sont de plus en plus associées à la gouvernance des entreprises d'énergie et à la planification du développement des énergies renouvelables, voire à la production d'énergie. Dans un avenir proche, selon Claudie Boiteau « les informations livrées par les compteurs intelligents pourraient éclairer les politiques locales »

Projet de label[modifier]

Ce projet de label de transition énergétique a été annoncé en mai 2015 à l'occasion de la présentation du projet « TIPER » (de centrale solaire), par la ministre de l'environnement Ségolène Royal « dans le cadre de la loi sur la transition énergétique ». Il devrait être créé par le ministère de l'Environnement.

Prospective – scénarios[modifier]

De 2012 à 2014, l'ADEME a demandé à des prospectivistes et à ses services techniques et économiques d'imaginer des scenarii énergétiques, climatiques (et d'adaptation) volontaristes pour 2030-2050. Ces scenarii sont axés sur la maîtrise de la consommation énergétique et le développement de l’offre d’énergies renouvelables dans des proportions volontaristes mais plausibles, tout en permettant une nouvelle « croissance verte ». Un document dit « Vision 2030-2050 » les réunit (publié en aout 2014). L'Ademe estime que si « les meilleures possibilités techniques connues » en 2014 sont mise en œuvre conformément au scénario vertueux d'ici 2030 là où elles peuvent l'être, les engagements de la France peuvent être tenus, et que la pollution de l'air diminuera également, notamment si des progrès sont faits pour limiter le transport routier et la pollution routière. Cependant, dans le même temps, les scenarii climatiques mis à jour pour le xxie siècle en France à partir des données les plus récentes du GIEC confirment la tendance au réchauffement, et de son côté l'OMM constate une aggravation et même un record de croissance du taux de CO2 dans l'air pour 2013, probablement en partie à cause du fait que les océans n'arrivent plus à absorber autant de CO2 qu'avant, en raison de leur réchauffement et acidification notamment.

Un article de la revue Futuribles classe les différents scénarios présentés par diverses équipes lors du débat national sur la transition énergétique en quatre catégories : « sobriété » (scénario Négawatt), « efficacité » (scénario ADEME), « diversité » (scénario ANCRE) et « décarbonisation » (scénario Négatep), qui se différencient selon leurs objectifs sur trois éléments discriminants : réduction des consommations, part de énergies renouvelables et part du nucléaire. Le projet de loi se réfère clairement à la catégorie « efficacité », mais l'auteur estime que son objectif de réduction des consommations de 50 % étant peu réaliste, la trajectoire future s'infléchira probablement vers la catégorie « diversité ».

Japon[modifier]

Le 14 septembre 2012, le gouvernement japonais décide de sortir progressivement du nucléaire avant la fin des années 2030 dans le cadre d'une nouvelle stratégie en matière de production énergétique. La politique envisagée est de ne plus construire de nouveaux réacteurs et de ne pas prolonger ceux existants au-delà de 40 ans, ce qui correspond à l'arrêt des derniers réacteurs livrés en 2005, vers 2045. Cette réorientation du bouquet énergétique devait être accompagnée par un effort en faveur des énergies renouvelables, dont le détail doit être déterminé avant la fin de l'année 2012. À la suite d'une alternance politique menant Shinzo Abe au poste de Premier Ministre, le nouveau ministre japonais de l'Industrie, Toshimitsu Motegi, a confirmé que le gouvernement allait relancer les réacteurs atomiques jugés sûrs et s'est prononcé pour une révision de l'objectif « zéro nucléaire » prévu par les précédents dirigeants du pays, tout en maintenant des objectifs important dans le secteur des énergies renouvelables. La réflexion sur la répartition du mix énergétique nippon a été repoussée, au grand soulagement des syndicats patronaux de l'archipel qui souhaitent maintenir leur compétitivité.

Débat sur le potentiel des énergies renouvelables et les besoins mondiaux en énergie[modifier]

En 2007, Jeroen van der Veer, alors président de la compagnie pétrolière Shell, considère qu'il est possible de couvrir 30 % des besoins à l'aide des énergies renouvelables d'ici 2050. Il fait néanmoins remarquer qu'en chiffres absolus, la consommation de pétrole, de gaz et de charbon sera toujours plus élevée qu'aujourd'hui. D'après lui, les gens ont une idée erronée de l'ampleur des changements que nécessiterait une transition énergétique.

On peut toutefois lui opposer plusieurs arguments. Tout d'abord, les réserves de pétrole et de gaz naturel sont limitées. Ensuite, la production d'essence synthétique à partir du charbon, comme alternative pose deux problèmes : d'une part, des émissions excessives de gaz à effet de serre et d'autre part, la hausse des prix du charbon qui en résulterait. Enfin, le pic de production de ces trois ressources est attendu dans les décennies à venir.

Afin de limiter le réchauffement de la planète à 2 °C et éviter ainsi toute conséquence imprévisible sur le climat, l'approvisionnement en énergie ne doit plus entrainer aucune émission de CO2 d'ici 2040-2050. Pour l'Allemagne, cet objectif serait parfaitement atteignable, à condition d'accélérer le développement des énergies renouvelables. Le potentiel et la vitesse de développement de ces énergies ont été largement sous-estimés, comme le montre une analyse réalisée par l'Agence des énergies renouvelables (AEE) en 2009. Il est cependant impossible d'établir des prévisions exactes, en raison de facteurs difficiles à évaluer tels que la compétitivité croissante des énergies renouvelables liée aux progrès technologiques, la hausse du prix des énergies fossiles, l'étendue encore incertaine des réserves de combustibles fossiles et l'intensité des efforts nécessaires pour préserver le climat.

Les réserves prouvées de combustibles fossiles ont progressé de telle sorte qu'il est vain d'espérer que leur épuisement suffirait à éviter un réchauffement climatique excessif ; selon la revue « Nature », un tiers des réserves de pétrole, la moitié de celles de gaz, et 80 % de celles de charbon devraient rester sous terre pour que soit respecté l’objectif de hausse des températures de 2 °C d’ici à 2050.

Sources[modifier]

  • Pablo Servigne et Raphaël Stevens (2015), Comment tout peut s’effondrer, Editions du Seuil (Collection Anthropocène).
  • Defeuilley Christophe (2014), La transition énergétique, École nationale des ponts et chaussées, sortie en FLUX, cahiers scientifiques internationaux Réseaux et Territoires, no 95 (2014)
  • Global chance (2013), Contribution au débat national sur la transition énergétique : la situation énergétique de la France : État des lieux [archive], 2013-02-18 ; PDF, 11 pages.
  • Jancovici JM (2013), Transition énergétique pour tous, Ed. Odile Jacob (ISBN 978-2-7381-2979-6) originellement publié en 2011 sous le titre Changer le monde. Tout un programme
  • Safa Henri (2013), Quelle transition énergétique ?, EDP Sciences
  • Michel J.-F. Dubois, La transition énergétique : Vivre dans un monde fini, Paris, Desclée de Brouwer, 2009 (ISBN 978-2220061030)
  • Jean-Claude Debeir, Jean-Paul Deléage et Daniel Hémery, Les servitudes de la puissance : Une histoire de l'energie, Paris, Flammarion, 1986 (ISBN 2082111636)* Kemp R (1994), Technology and the Transition to *Environmental Sustainability. The Problem of Technological Regime Shifts ; Futures 26(10): 1023-46.
  • Raineau L (2011), Vers une transition énergétique ? [archive]. Natures Sciences Sociétés, 19(2), pages 133-143; 2011/2 - Vol. 19 ; (ISSN 1240-1307).
  • Hopkins R (2010), Manuel de transition: de la dépendance au pétrole à la résilience locale. Ecosociété.
  • Rojey A (2008), Énergie & climat: réussir la transition énergétique. Éditions Technip.
  • http://lenergeek.com/2017/01/30/albi-led-transition-energetique/
  • http://lenergeek.com/2017/01/27/primaire-socialiste-propose-choix-clair-transition-energetique/
  • http://lenergeek.com/2017/01/25/ouverture-des-assises-europeennes-de-la-transition-energetique/

Rapports[modifier]

  • Rapport La transition énergétique dans les transports, traité par la section de l'aménagement durable des territoires du Conseil économique, social et environnemental français, Publié le 10/07/2013 - rapporteurs : Bruno Duchemin (CFDT) et Sébastien GENEST (Groupe environnement et nature) ; avis [archive] et notes de synthèse [archive]
  • Financer la transition écologique et énergétique, rapport traité par la section de l'aménagement durable des territoires du Conseil économique, social et environnemental français, publié le 10/09/2013. Rapporteur : Gaël Virlouvet (Groupe environnement et nature) (avis [archive], note de synthèse [archive] et résumé [archive])